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eISBN : 9782130787716

Contents :
Introduction

Chapitre premier – Source, origine et prémisse

Chapitre II – Évolution de la notion de source du droit
I. – Cicéron, père de la métaphore ?
II. – Le tournant du XIXe siècle
III. – Auteurs anglophones
IV. – La littérature francophone

Chapitre III – Les sources du droit
I. – La loi
II. – La coutume
III. – La jurisprudence
IV. – La doctrine
V. – D'autres sources

Chapitre IV – Transformation des sources : du formalisme à la ventriloquie
I. – Formalisme et consensualisme
II. – Règle versus cas, deux types de casuistiques
III. – Promulgation, publication, affichage, signature, ratification
IV. – Compilation, codification, canonisation
V. – Mise par écrit, légalisation de la coutume
VI. – Désuétude : coutume contra legem
VII. – Loi des citations, ou comment neutraliser des autorités
VIII. – Interdit du commentaire : Justinien, Code civil
IX. – Ventriloquie

Chapitre V – Droit comparé
I. – La famille romano-germanique
II. – La common law
III. – Les systèmes mixtes
IV. – La Bible hébraïque comme source du droit

Conclusion
Bibliographie

Language : French

Series : QUE SAIS-JE ?

Subseries :

Collection N° : 4061

Print : 2ème

Location : Nice Library

Material : Electronic

Statement : Présent

Owner : Bibliothèque