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Sommaire :
Introduction

1. La connaissance de la qualité de l'air et de ses impacts progresse et devient une préoccupation croissante pour la population et les pouvoirs publics
1.1. La connaissance de la qualité de l'air progresse
1.1.1. Les paramètres de la qualité de l'air
1.1.2. La surveillance de l'état de l'air
1.1.3. La provenance de la pollution de l'air
1.1.4. Les épisodes de pollution
1.2. Les impacts sanitaires sont de mieux en mieux évalués
1.3. Les impacts sur l'environnement naturel et bâti sont connus
1.4. Un cadre réglementaire dense, assorti d'objectifs de résultat
1.4.1. Le cadre réglementaire national et européen
1.4.2. Les aspects européens et le contentieux avec la Commission européenne
1.5. Les recommandations sanitaires

2. En dépit de progrès continus, la connaissance de la qualité de l'air est incomplète, et les prévisions difficiles au-delà de 36h
2.1. Sensibiliser à la complexité et aux enjeux de la qualité de l'air
2.1.1. La multiplicité des paramètres doit être dépassée par l'utilisation d'un indice synthétique harmonisé.
2.1.2. L'importance relative des différentes sources de pollution est mal connue du public
2.1.3. Les conditions météorologiques sont un facteur clé des pics de pollution
2.2. Les progrès de la prévision de la qualité de l'air passent par une coopération renforcée des scientifiques, des AASQA et de Météo-France
2.2.1. Les données de cadrage sont produites et géolocalisées par les AASQA
2.2.2. Les données météorologiques sont principalement fournies par Météo-France
2.2.3. La prévision de qualité de l'air mobilise des acteurs successifs
2.2.4. La qualité des prévisions est satisfaisante pour le jour même, acceptable pour le lendemain
2.2.5. Des perspectives européennes impliquent une coopération renforcée entre acteurs français
2.3. Les épisodes de pollution de mars 2014 et 2015 ont suscité des questions sur l'origine des pollutions

3. Quelles mesures mettre en œuvre en période de pic de pollution ?
3.1. Comment sélectionner les mesures à privilégier au sein d'une liste très longue ?
3.2. Examen des propositions existantes
3.2.1. Le secteur agricole
3.2.2. Le secteur résidentiel
3.2.3. Le secteur tertiaire
3.2.4. Le secteur industriel
3.2.5. Les transports terrestres
3.2.6. Le transport aérien
3.3. Recommandations sur les mesures temporaires

4. La gestion des épisodes de 2014 et 2015 montre la nécessité d'une clarification du rôle des acteurs, et d'une meilleure articulation entre mesures temporaires et pérennes
4.1. L'amélioration de la cohérence entre les différents documents de programmation permettrait d'assurer une meilleure continuité entre mesures structurelles (de fond) et mesures temporaires
4.2. L'aménagement de la procédure de gestion des pics de pollution doit permettre de lever les ambiguïtés sur l'automaticité de certaines mesures et faciliter une mise en œuvre précoce et graduelle.
4.3. Faire des retours d'expérience un vrai levier de progrès aux échelles régionales, nationales et européenne

5. Une plus grande implication des parties prenantes à la préparation et à la gestion des épisodes de pollution de l'air doit être recherchée
5.1. Mieux associer le public à la définition des mesures temporaires
5.2. Associer systématiquement les collectivités à la gestion des pics de pollution de l'air, dans le cadre d'un dispositif de communication concerté et modernisé
5.2.1. Créer un comité de concertation réunissant autour du préfet, dès le début du pic de pollution, les principales parties prenantes
5.2.2. Concevoir, à l'initiative de l'autorité préfectorale, un plan de communication concerté et modernisé

Conclusion

Annexes
1. Lettre de mission
2. Liste des personnes rencontrées
3. Principaux impacts de la pollution de l'air sur la santé
4. Recommandations sanitaires
5. Quelques exemples de l'importance relative des sources dans les émissions d'une zone
6. Le cas des émissions agricoles
7. Évaluation de l'effet des différents modes de restrictions de la circulation
8. Le transport aérien
9. Exemple de procédure de gestion des pics en zone de défense est
10. Les mesures prises lors des épisodes de mars 2014 et 2015
11. La déclinaison territoriale des outils de planification de la politique de protection et d'amélioration de la qualité de l'air
12. Recensement des arrêtés préfectoraux pris en application de l'arrêté ministériel du 26 mars 2014
13. La mise en œuvre en région : l'exemple de l'ARS d'Ile-de-France (ARSIF)
14. Glossaire des sigles et acronymes

Langue : Français