ISBN 13 : 978-2-10-082618-6

Sommaire :
Chapitre 1 Introduction générale à la fiscalité.

Partie 1 Taxe sur la valeur ajoutée

Chapitre 2 La TVA : Principes et champ d'application.
Chapitre 3 La territorialité de la TVA.
Chapitre 4 La TVA exigible.
Chapitre 5 La TVA déductible.
Chapitre 6 La déclaration et le paiement de La TVA.

Partie 2 L'Imposition des résultats des entreprises individuelles (et sociétés assimilées).

Chapitre 7 L'Imposition du résultat des entreprises: principes généraux.
Chapitre 8 L'Imposition des BIC.
Chapitre 9 Les produits imposables.
Chapitre 10 Les charges déductibles.
Chapitre 11 Le régime des plus ou moins-values.
Chapitre 12 La détermination du résultat imposable.
Chapitre 13 Les aides fiscales accordées aux entreprises.
Chapitre 14 L'Imposition des résultats des sociétés relevant de l'IR.

Partie 3 L'Impôt sur les sociétés.

Chapitre 15 Principes et champ d'application de l'IS.
Chapitre 16 l'assiette de l'Impôt sur les sociétés.
Chapitre 17 Les régimes d'imposition des plus ou moins-values dans les sociétés soumises à l'IS.
Chapitre 18 La liquidation et le paiement de L'Impôt sur les sociétés.

Partie 4 L'Impôt sur le revenu.

Chapitre 19 Principes et champ d'application de l'Impôt sur le revenu.
Chapitre 20 Les traitements et salaires.
Chapitre 21 Les revenus des capitaux mobiliers.
Chapitre 22 Les rémunérations des dirigeants de sociétés.
Chapitre 23 Les revenus fonciers.
Chapitre 24 Les bénéfices non commerciaux.
Chapitre 25 Les bénéfices agricoles.
Chapitre 26 Les plus-values des particuliers.
Chapitre 27 La liquidation, la déclaration et paiement de l'IR.
Chapitre 28 Contributions et prélèvements sociaux.

Partie 5 L'Imposition du capital.

Chapitre 29 Les droits d'enregistrement.
Chapitre 30 Les droits d'enregistrement et la Constitution des sociétés.
Chapitre 31 L'Impôt sur la fortune immobilière IFI.
Chapitre 32 Les impôts locaux.

Partie 6 Etudes particulières.

Chapitre 33 Les taxes assises sur les salaires.
Chapitre 34 Le contrôle fiscal.
Annexes.
Index

Nbre volumes : 0

Langue : Français

Collection : EXPERT SUP

Edition : 3ème

Lieu d'édition : PARIS

Illustration(s) : Tableau(x)

Localisation : Bibliothèque Campus de Nice

Support : Numérique

Etat : Présent

Propriétaire : Bibliothèque