Office français de prévention du tabagisme

Adresse url : http://www.ofta-asso.fr/docatel/Rapport_e-cigarette_VF_1.pdf

Sommaire : Préambule
Introduction
Les auteurs
L'équipe de l'OFT
Les experts
Liens et conflits d'intérêt des
Liens avec l'industrie du tabac
Liens avec l'industrie de l'e-cigarette
Liens avec l'industrie pharmaceutique concernée par l'arrêt du tabac et la réduction du tabagisme
Méthodes pour rechercher le consensus dans l'avis des experts
Les 50 personnes sollicitées pour la relecture du rapport
Les questions auxquelles ont souhaité répondre les experts
Les réponses des experts

1.
L'e-cigarette et son e-liquide
1.1
Quelle est l'anatomie d'une e-cigarette ?
1.2
Quelles définitions ?
1.2.1 Quelle définition pour l'e-cigarette et les autres dispositifs sans tabac délivrant
de la nicotine ?
1.2.2 L'e-cigarette produit-elle une fumée, une vap
eur ou un brouillard ? 1.2.3 Le terme cigarette électronique est-il approp
rié ?
1.3
Quel est le fonctionnement de l'e-cigarette ?
1.3.1 Principe général du
1.3.2 Comment est déclenchée la bouffée et quelles
sont les différences ?
1.4
Que sont les e-liquides ?
1.4.1 Que désignent les e-liquides et quels sont le
s principaux ingrédients des e-liquides ?
1.4.2 Les arômes, agents de saveur et colorants des e-liquides 1.4.2.1 Quelle est la définition des arômes (naturels, artificiels) ?
1.4.2.2 Quels arômes sont utilisés dans les e-liquides ?
1.4.2.3 Quelle est la réglementation concernant les agents de saveur des e-igarettes et quels agents sont utilisés
1.4.2.4 Quelle est la réglementation concernant les
composants des e-liquides si on les considérait co
mme
des produits alimentaires ?

2.
Quels sont les effets sur la santé de l'e-cigarette ?
2.1
Quels sont les risques de l'e-cigarette et de la «vapeur » ?
2.2
La pénétration de la « vapeur » inhalée dans le corps
2.2.1 Où se dépose, dans les voies respiratoires, la « vapeur» inhalée (voies aéro-
digestives supérieures VADS ou poumon) ?
2.2.2 Quelle est la pharmacocinétique de la nicotine entrant dans le corps au sein de
la vapeur ?
2.2.2.1 Quelle est la pharmacocinétique de la nicotine provenant des e-cigarettes par rapport aux autres sources de nicotine ?
2.2.2.2 Quelle est la pharmacocinétique de la nicotine inhalée provenant des anciennes e-cigarettes ?
2.2.2.3 Quelle est la pharmacocinétique de la nicotine provenant des e-cigarettes récentes ?
2.3
Quels sont les effets aigus observés de l'inhalation de la « vapeur » d'e-cigarette ?
2.3.1 Quelles sont les différences d'effets attendues de la « vapeur » d'e-cigarette
par rapport à la fumée de cigarette ?
2.3.2 Quels sont les effets sur les voies aériennes supérieures de la « vapeur » des e-cigarettes ?
2.3.3 Quels sont les effets respiratoires des e-cigarettes ?
2.3.3.1 Quels sont les effets des e-cigarettes sur les bronches et le poumon ?
2.3.3.2 Y a-t-il un risque réel de pneumopathie lipidique par adjonction d'huile dans les e-cigarettes
2.3.4 Quels sont les effets des e-cigarettes sur le cœur ?
2.3.5 Quels sont les effets du vapotage sur le cerveau ?
2.3.6 Quels sont les dangers des e-cigarettes chez la femme enceinte 2.3.7 Quels sont les effets biologiques mesurables de l'e-cigarette ?
2.4
Quel est le risque de dépendance induit ou entretenu par l'e-cigarette ?
2.4.1 Quel est le pouvoir addictif de l'e-cigarette ?
2.4.2 Quel est le risque de dépendance à la nicotine avec l'e-cigarette ? 2.4.2.1 Existe-t-il un risque chez un fumeur ou un ex-fumeur de maintenir une dépendance à la nicotine avec l'e-cigarette ?
2.4.2.2 Existe-t-il avec l'e-cigarette un risque d'induire une dépendance à la nicotine chez un non-fumeur ?
2.4.2.3 Sait-on évaluer la dépendance à l'e-cigarette ?
2.4.2.4 Que sait-on de l'utilisation prolongée de l'e-cigarette chez les sujets dépendants et non dépendants ?
2.5
Quels sont les dangers physiques théoriques et réels de l'e-cigarette ?
2.5.1 Y a-t-il danger d'incendie ou d'explosion lié à l'e-cigarette ?
2.5.2 Quel est le danger électromagnétique lié aux e-cigarettes ?
2.6
Quels sont les risques de mésusage de l'e-cigarette
2.6.1 Les modifications de l'e-liquide posent-elles problèmes ? 2.6.2 Que dit la pharmacovigilance sur la nicotine ?
2.7
Que sait-on du vapotage passif ?
2.7.1 Existe-t-il une contamination de l'environnement (vapotage passif) par la
« vapeur » issue des e-cigarettes
2.7.1.1 Combien de temps la « vapeur » de l'e-cigarette reste-t-elle dans l'atmosphère ?
2.7.1.2 Peut-on vapoter sans que l'aérosol soit visible ?
2.7.1.3 Quelle est la nature de la contamination de l'environnement (vapotage passif) par l'e-cigarette ?
2.7.2 Que disent les fabricants et les sites Internet sur l'exposition passive à la vapeur de l'e-cigarette ?
2.7.3 Y a-t-il un risque réel pour l'entourage (vapotage passif) ?
2.7.4 Quelle synthèse peut-on faire de la littérature sur le vapotage passif ? 2.7.5 Comment est prévenue l'utilisation de l'e-cigarette dans les lieux non-fumeurs ?
2.7.5.1 Comment sur le plan pratique éviter l'exposition passive à la vapeur (vapotage passif) ?
2.7.5.2 Pourquoi les compagnies aériennes interdisent de vapoter dans les avions ?
2.7.5.3 Quelle est la position de la SNCF concernant l'utilisation de l'e-cigarette ?
2.7.6 Quelle synthèse peut-on faire des décisions prises à ce jour sur la prévention du vapotage dans des lieux non-fumeurs ?
3.
Quelle est l'histoire et quel est le marché de l'e-cigarette ?
3.1
Quelle est l'histoire de l'e-cigarette ?
3.1.1 Quelle est la préhistoire de l'e-cigarette ?
3.1.2 Quelle est la date de naissance de l'e-cigarette ?
3.1.3 Quels étaient les contenus des premiers brevets d'e-cigarette ? 3.1.4 Que contenaient les premières cartouches d'e-liquide ?
3.2
D'où viennent les informations disponibles sur l'e-cigarette ?
3.2.1 Quel est le type de données disponibles sur l'e-cigarette ?
3.2.2 Quelles sont les sources d'information sur l'
e-cigarette ?
3.3
Quelles sont les données des études sur la consommation d'e-cigarettes ?
3.3.1 Quelles sont les données des études publiées sur la consommation d'e-
cigarettes chez les jeunes en France ?
3.3.2 Quelles sont les données des études publiées sur la consommation d'e-
cigarettes chez les jeunes en dehors de la France ?
3.3.3 Quelles sont les données des études non publiées sur la consommation d'e-
cigarettes chez les salariés en France ?
3.3.4 Quelles sont les autres données sur la consommation d'e-cigarettes chez des
patients en France ?
3.3.5 Quelles sont les données des études sur la consommation d'e-cigarettes chez
les fumeurs vus en consultation de tabacologie en 2013 ?
3.3.6 Quelles sont les données européennes disponibles ?
3.3.7 Quelles sont les données sur la consommation en dehors de l'Europe ? 3.4
Que disent les enquêtes utilisateurs sur la consommation des e-cigarettes ?
3.4.1 Que disent les enquêtes utilisateurs des sites Internet ?
3.4.2 Combien de temps les vapoteurs utilisent-ils
le produit en 2013 ?
3.4.3 Pourquoi les e-cigarettes sont-elles utilisées en 2013 ?
3.5
Comment les e-cigarettes sont présentées aux consommateurs ?
3.5.1 Où sont vendues les e-cigarettes en France en 2013 ?
3.5.2 Comment les e-cigarettes sont-elles présentées pour attirer les consommateurs ?
3.6
Quel est le marché de l'e-cigarette et des e-liquides ?
3.6.1 Qui sont les principaux fabricants d'e-liquides dans le monde et en France ?
3.6.2 Les e-cigarettes vendues en 2013 en France sont-elles à usage unique ou
rechargeables ?
3.6.3 Les e-cigarettes vendues en France en 2013 sont-elles avec ou sans nicotine ?
3.6.4 Quelle est l'ampleur actuelle du marché de l'e-cigarette ?
3.6.5 Quelle est l'ampleur du marché de l'e-cigarette en France ?
3.6.6 Quelle est l'ampleur du marché de l'e-cigarette en Europe ?
3.6.7 Quelle est l'ampleur du marché de l'e-cigarette aux États-Unis ?
3.6.8 Quelle est l'ampleur du marché de l'e-cigarette dans le monde ?
3.6.9 Quelles sont les projections 2014-2017 du marché des e-cigarettes
3.6.10 Par qui passent les ventes d'e-cigarettes en France
3.7
Comment analyser les prix des e-cigarettes?
3.7.1 Quel est le prix industriel estimé d'une e-cigarette?
3.7.2 Comment comparer les prix des e-cigarettes à ceux des cigarettes industrielles ?
3.7.3 Comment est actuellement taxée l'e-cigarette et quelles sont les perspectives
d'évolution ?
4.
Quelle est la place de l'e-cigarette dans notre société
4.1
Quelle place est donnée aux e-cigarettes dans le monde ?
4.1.1 Que dit la CCLAT (Convention-cadre pour la lutte antitabac) de l'e-cigarette ?
4.1.2 Quelle est la position de la FDA sur l'e-cigarette ?
4.1.2.1 Quelle a été la première analyse de la FDA en 2009 sur l'e-cigarette ?
4.1.2.2 Quelle a été l'analyse de la FDA en 2010 ?
4.1.2.3 Quelle a été l'attitude de la FDA en fin 2010 et 2011-2012 ?
4.1.3. Quelles sont les propositions des différents pays sur l'e-cigarette ?
4.1.3.1 Comment la CCLAT résume la position des pays (parties) sur l'e-cigarette ?
4.1.3.2 À quel titre certains pays ont-ils interdit l'e-cigarette ?
4.1.3.3 Quels sont les pays qui ont interdit l'e-cigarette ?
4.1.3.4 Quelle est la position des autres pays européens envers l'e-cigarette ?
4.2
Quelle est la situation réglementaire de l'e-cigarette en Europe ?
4.2.1 Que dit sur l'e-cigarette le projet de directive européenne sur les produits du
tabac?
4.2.2 Quelles sont les négociations en cours sur l'article 18 du projet de directive
européenne et les conséquences pour la France ?
4.2.3 Quelle est la position des associations européennes de lutte contre le
tabagisme vis-à-vis de l'e-cigarette ?
4.2.3.1 Quelle est la position de l'ERS vis-à-vis de l'e-cigarette ?
4.2.3.2 Quelle est la position de l'ENSP vis-à-vis
de l'e-cigarette ?
4.2.3.3 Quelle est la position de Smoke Free Partne
rship vis-à-vis de l'e-cigarette ?
4.2.4 Quelles sont les questions sur les e-cigarettes posées au parlement européen ?
4.2.5 Y-a-t-il des pays européens ayant une classification argumentée des e-cigarettes ?
4.3
Quelle est la situation réglementaire de l'e-cigarette en France ?
4.3.1 Que dit le Code de la santé sur l'e-cigarette ?
4.3.2 Que dit le Code général des impôts sur l'e-cigarette ?
4.3.3 Que dit la DGCCRF sur l'e-cigarette ?
4.3.4 Que dit l'ADEME sur l'e-cigarette
4.4
Que disent les agences sanitaires sur l'e-cigarette ?
4.4.1 Que dit l'ANSM sur l'e-cigarette ?
4.4.2 Que dit l'INCa sur l'e-cigarette ?
4.4.3 Que disent les autres agences sanitaires ?
4.5
Que disent les parlementaires sur l'e-cigarette ?
4.5.1 Qu'ont dit les députés sur l'e-cigarette (amendements, questions orales) ?
4.5.2 Qu'ont dit les sénateurs sur l'e-cigarette (amendements, questions orales) ?
4.6 D'autres instances s'expriment-elles sur l'e-cigarette en France ?
4.6.1 Que dit la Cour des comptes sur l'e-cigarette dans son rapport aux parlementaires sur les politiques de santé 2012 sur l'e-cigarette ?
4.6.2 Que dit le CSA sur l'e-cigarette ?
4.6.3 Que dit le Centre national du cinéma (CNC) sur l'e-cigarette ? 4.6.4 Que dit le Conseil national de l'ordre des pharmaciens sur l'e-cigarette ?
Qui influence le marché des e-cigarettes dans notre société ?
4.7.1 Existe-t-il des liens entre fabricants d'e-cigarettes et industrie pharmaceutique ?
4.7.2 Existe-t-il des liens entre fabricants d'e-cigarettes et multinationales du tabac ?
4.7.2.1 Que sait-on des politiques de Big Tobacco vis-à-vis de l'e-cigarette ?
4.7.2.2 Quel est l'investissement des grands cigarettiers dans les e-cigarettes ?
4.7.3 Y a-t-il un lobby organisé de l'e-cigarette en France, en Europe et dans le monde ?
4.7.3.1 Quel est le lobby des fabricants d'e-cigarettes ?
4.7.3.2 Le lobby indirect par l'industrie du tabac ou pharmaceutique existe-t-il ?
4.7.4. Les groupes de consommateurs ont-ils un rôle significatif ?
4.8
Quelles sont les réglementations en place ou envisageables pour les e-cigarettes ?
4.8.1 Quelles sont les hypothèses d'évolution de la réglementation des e-cigarettes
en France et en Europe ?
4.8.2 Comment éviter l'accès des e-cigarettes aux non-fumeurs ? 4.8.3 Comment bien informer les consommateurs sur les e-cigarettes ?
4.8.3.1 Quelles informations de sécurité porter dès maintenant sur les e-liquides ?
4.8.3.2 Quelles autres informations devraient être portées dès maintenant sur les e-liquides ?
5.
Comment considérer l'avenir de l'e-cigarette dans notre société ?
5.1
Que sait-on de l'apport éventuel de l'e-cigarette pour réduire maintenant et demain le poids du tabagisme ?
5.1.1 Que disent les fabricants sur l'apport éventuel de l'e-cigarette pour réduire le poids du tabagisme ?
5.1.2 Quelle synthèse peut-on faire de la littérature sur l'apport éventuel de l'e-
cigarette pour réduire le poids du tabagisme ?
5.1.3 Quelle synthèse peut-on faire des décisions prises sur l'utilisation de l'e-
cigarette pour réduire le poids du tabagisme ?
5.2
Que sait-on du risque d'utilisation maintenant et demain de l'e-cigarette par les non-fumeurs ?
5.2.1 Que disent les fabricants sur l'utilisation de l'e-cigarette par les non-fumeurs ?
5.2.2 Quelle synthèse peut-on faire de la littérature sur l'utilisation de l'e-cigarette
par les non-fumeurs ?
5.2.3 Quelle synthèse peut-on faire des hypothèses de décisions prises sur la prévention de l'utilisation de l'e-cigarette par les non-fumeurs ?
5.3
Que sait-on de l'utilisation maintenant et demain de l'e-cigarette pour la promotion du tabac ?
5.3.1 Que disent et que taisent les fabricants sur l'utilisation de l'e-cigarette pour la promotion du tabac ?
5.3.2 Quelle synthèse peut-on faire de la littérature sur l'utilisation de l'e-cigarette pour la promotion du tabac ?
5.4
À quelle classe de produit appartient et devrait appartenir l'e-cigarette ?
5.4.1 Quelle est l'influence du statut des e-cigarettes sur leur utilisation ?
5.4.2 Quels seraient les avantages et les inconvénients théoriques à laisser l'e-cigarette comme un produit de consommation courante ?
5.4.3 Quels seraient les avantages et les inconvénients théoriques à considérer l'e-cigarette comme un produit du tabac ou similaire au tabac ?
5.4.4 Quels seraient les avantages et les inconvénients théoriques à considérer l'e-cigarette comme un produit de santé
5.4.4.1 Les e-cigarettes à visée « médicale » peuvent-elles être des dispositifs médicaux ?
5.4.4.2 Les e-cigarettes à visée « médicale » peuvent-elles être des médicaments ?
5.4.5 Quels seraient les avantages et les inconvénients théoriques à considérer l'e-cigarette comme un produit sans tabac contenant de la nicotine (NCP) ?
5.5
Quels sont et quels doivent être les domaines de recherche à recommander sur les e-cigarettes en 2013 ?
5.5.1 Quels sont les domaines de recherche à recommander sur les e-cigarettes ?
5.5.2 Combien de publications sont identifiées par une interrogation Medline en mai
2013 ?
Recommandations des experts sur l'e-cigarette en France en mai 2013
Constats
La cigarette électronique ou e-cigarette
Les caractéristiques des e-liquides et des e-cigarettes
Les bénéfices et les risques de l'e-cigarette
Les 28 recommandations spécifiques
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Références bibliographiques

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