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eISBN : 9782100836826

Sommaire :
Avant-propos

Chapitre 1. Introduction générale à la fiscalité

Partie 1. Taxe sur la valeur ajoutée
Chapitre 2. Principes et champ d'application de la TVA
Chapitre 3. Territorialité de la TVA
Chapitre 4. Calcul de la TVA exigible
Chapitre 5. TVA déductible
Chapitre 6. Déclaration et paiement de la TVA
Partie 1 : cas de synthèse
Taxe sur la valeur ajoutée

Partie 2. Imposition des résultats des entreprises et des sociétés : principes généraux
Chapitre 7. Imposition du résultat des entreprises et des sociétés : principes généraux
Chapitre 8. Principes et champ d'application de l'imposition au titre des BIC
Chapitre 9. Imposition des produits (BIC)
Chapitre 10. Déductibilité des charges constatées (BIC)
Chapitre 11. Amortissements, dépréciations et provisions (BIC)
Chapitre 12. Régime d'imposition des plus ou moins-values et des brevets (BIC)
Chapitre 13. Détermination du résultat imposable (BIC)
Chapitre 14. Imposition des résultats des sociétés de personnes
Chapitre 15. Champ d'application de l'IS
Chapitre 16. Assiette de l'IS
Chapitre 17. Imposition des plus ou moins-values (et résultats sur brevets) (IS)
Chapitre 18. Liquidation et paiement de l'IS
Chapitre 19. Aides fiscales (BIC, IS)
Partie 2 : cas de synthèse
Imposition des résultats des entreprises et des sociétés : principes généraux

Partie 3. Impôt sur le revenu des particuliers et prélèvements sociaux
Chapitre 20. Impôt sur le revenu et prélèvements sociaux : principes généraux
Chapitre 21. Revenus d'activité : TS, BNC et BAChapitre 22. Revenus du patrimoine : RF et RCM
Chapitre 23. Plus-values des particuliers (PVP)
Chapitre 24. Impôt sur le revenu : liquidation et paiement
Partie 3 : Cas de synthèse
Impôt sur le revenu des particuliers et prélèvements sociaux

Partie 4. Imposition du capital, taxes sur les salaires et contrôle fiscal
Chapitre 25. Droits d'enregistrement
Chapitre 26. Impôt sur la fortune immobilière (IFI)
Chapitre 27. Impôts locaux
Chapitre 28. Taxes assises sur les salaires
Chapitre 29. Contrôle fiscal

Sujet type d'examen
Corrigé
Du sujet type d'examen
QCM et quiz
Corrigé
Index

Langue : Français

Collection : EXPERT SUP

Edition : 4ème

Lieu d'édition : PARIS

Illustration(s) : Tableau(x)

Localisation : Bibliothèque Campus de Nice

Support : Numérique

Etat : Présent

Propriétaire : Bibliothèque